Panneaux de signalisation manquant

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Panneaux de signalisation manquant

Jérôme Seigneuret-3
Pour faire suite à des discussions que nous avons entamé précédemment. (Désolé de ne pas faire le lien avec les archives)

Conformément à l’article L. 2213-1 du Code général des collectivités territoriales (CGCT), le maire exerce à l’intérieur de l’agglomération la police de la circulation « sur les routes nationales, les routes départementales et les voies de communication ». Il convient d’entendre, par voies de communication à l’intérieur des agglomérations, l’ensemble des voies publiques ou privées ouvertes à la circulation publique.

En outre, l’article L.2212-2 du CGCT prévoit que le maire dispose sur le territoire de la commune de pouvoirs de police administrative qui comprennent notamment « tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité de passage dans les rues, quais, places et voies publiques ».

Sur le fondement de ces dispositions, le maire exerce son pouvoir de police sur l’ensemble des voies ouvertes à la circulation publique, y compris celles qui relèvent de propriétés privées, afin d’assurer la sûreté et la commodité du passage (CE, 15 juin 1998, Commune de Claix, req. n° 171786).

L’inaction de l’autorité de police sur une voie privée ouverte à la circulation publique, en l’espèce l’absence de signalisation et d’éclairage nécessaires pour signaler une palissade, est de nature à engager la responsabilité de la commune en cas d’accident survenu à un tiers (CE, 8 mai 1963, commune de Maisons-Laffitte).

Or, en vertu de l’article R.411-25 du Code de la route, les dispositions prises par l’autorité investie du pouvoir de police doivent faire l’objet de mesures de signalisation pour être opposables aux usagers. 
L’installation de panneaux de limitation de vitesse sur une voie privée ouverte à la circulation publique relève ainsi des obligations législatives et réglementaires précitées de l’autorité municipale et ne peuvent être mises à la charge des propriétaires.

De manière générale, il convient de préciser que l’autorité de police municipale ne peut pas mettre à la charge de propriétaires privés la réalisation de travaux lorsque ces travaux ont un intérêt collectif et ne sont pas la conséquence de la méconnaissance par les propriétaires d’obligations qui leur incombent (CE, 6 avril 1998, req. n° 142845 ; CAA Bordeaux, 30 avril 2002, req. n° 99BX01216).

On ne parle pas globalement des conséquence de l'abscence d'un panneau d'entrée ou sortie d'agglomération mais que l’absence de signalisation claire entraîne la responsabilité de la commune.

Si l'on peut dire que la signalisation sur voie privée doit être faite au frais de la commune dans certains cas, je pense que l'on peut considérer qu'une sortie de ville sur un chemin carrossable doit faire l'objet de ce genre de signalisation. Ainsi éviter un accident lié à la vitesse surtout sur l'entrée de ville. Si la vitesse est prise comme motif de l'accident ce sera la commune qui sera responsable.

Bref pour le moment je vais faire des notes:

vous pensez quoi de ça :

 

note=#highwayspeedconflict + maxspeed=50;80 + source:maxspeed=FR:urban;FR:rural

--
Cordialement,
Jérôme Seigneuret

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Re: Panneaux de signalisation manquant

Bibi
Faire le distingo public/privé ouvert au public, d'après tes références c'est clair, n'a aucun intérêt d'un point de vue OSM.
Pouvoir arriver à entrer (ou sortir mais c'est moins grave) en agglomération sans panneau c'est effectivement un problème mais avant tout à signaler à la police municipale, aux services techniques ou à la mairie.
Mais je doute que la vitesse maximale ne soit facilement déterminable : en principe la limite de l'agglomeration est visible. Cas général, il peut évidemment y avoir des cas particuliers.

Jean-Yvon


> Gesendet: Donnerstag, 08. August 2019 um 17:06 Uhr
> Von: "Jérôme Seigneuret - [hidden email]"
> An: "Discussions sur OSM en français" <[hidden email]>
> Betreff: [OSM-talk-fr] Panneaux de signalisation manquant
>
> Pour faire suite à des discussions que nous avons entamé précédemment.
> (Désolé de ne pas faire le lien avec les archives)
>
> *Conformément à l’article L. 2213-1 du Code général des collectivités
> territoriales (CGCT <https://www.lagazettedescommunes.com/lexique/cgct/>),
> le maire exerce à l’intérieur de l’agglomération la police de la
> circulation « sur les routes nationales, les routes départementales et les
> voies de communication ». Il convient d’entendre, par voies de
> communication à l’intérieur des agglomérations, l’ensemble des voies
> publiques ou privées ouvertes à la circulation publique.*
>
> *En outre, l’article L.2212-2 du CGCT prévoit que le maire dispose sur le
> territoire de la commune de pouvoirs de police administrative qui
> comprennent notamment « tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité de
> passage dans les rues, quais, places et voies publiques ».*
>
> *Sur le fondement de ces dispositions, le maire exerce son pouvoir de
> police sur l’ensemble des voies ouvertes à la circulation publique, y
> compris celles qui relèvent de propriétés privées, afin d’assurer la sûreté
> et la commodité du passage (CE, 15 juin 1998, Commune de Claix, req. n°
> 171786).*
>
> *L’inaction de l’autorité de police sur une voie privée ouverte à la
> circulation publique, en l’espèce l’absence de signalisation et d’éclairage
> nécessaires pour signaler une palissade, est de nature à engager la
> responsabilité de la commune en cas d’accident survenu à un tiers (CE, 8
> mai 1963, commune de Maisons-Laffitte).*
>
>
> *Or, en vertu de l’article R.411-25 du Code de la route, les dispositions
> prises par l’autorité investie du pouvoir de police doivent faire l’objet
> de mesures de signalisation pour être opposables aux
> usagers. L’installation de panneaux de limitation de vitesse sur une voie
> privée ouverte à la circulation publique relève ainsi des obligations
> législatives et réglementaires précitées de l’autorité municipale et ne
> peuvent être mises à la charge des propriétaires.*
>
> *De manière générale, il convient de préciser que l’autorité de police
> municipale ne peut pas mettre à la charge de propriétaires privés la
> réalisation de travaux lorsque ces travaux ont un intérêt collectif et ne
> sont pas la conséquence de la méconnaissance par les propriétaires
> d’obligations qui leur incombent (CE, 6 avril 1998, req. n° 142845 ; CAA
> Bordeaux, 30 avril 2002, req. n° 99BX01216).*
>
> On ne parle pas globalement des conséquence de l'abscence d'un panneau
> d'entrée ou sortie d'agglomération mais que l’absence de signalisation
> claire entraîne la responsabilité de la commune.
>
> Si l'on peut dire que la signalisation sur voie privée doit être faite au
> frais de la commune dans certains cas, je pense que l'on peut considérer
> qu'une sortie de ville sur un chemin carrossable doit faire l'objet de ce
> genre de signalisation. Ainsi éviter un accident lié à la vitesse surtout
> sur l'entrée de ville. Si la vitesse est prise comme motif de l'accident ce
> sera la commune qui sera responsable.
>
> Bref pour le moment je vais faire des notes:
>
> vous pensez quoi de ça :
>
>
>
> note=#highwayspeedconflict + maxspeed=50;80 +
> source:maxspeed=FR:urban;FR:rural
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> Cordialement,
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Re: Panneaux de signalisation manquant

Jérôme Seigneuret-3
C'est pas le distinguo qui m'intéresse. Le but étant de reprendre la question posée au sénat et la réponse qui en découle. On risque de taguer des classe de vitesse par erreur faute de signalisation adéquat. Ça a donc sa place et répond à des problématiques routine déjà argumenté. Le fait de pouvoir mentionner le problème permet d'en parler en effet avec les élus et la PM. Le fais de parler de ça ainsi et ici c'est aussi de pouvoir argumenter face aux différents services sur ces problèmes. Faut pas oublier que fournir un référentiel ça engage aussi la responsabilité de celui qui le fourni. 

Le jeu. 8 août 2019 à 18:03, <[hidden email]> a écrit :
Faire le distingo public/privé ouvert au public, d'après tes références c'est clair, n'a aucun intérêt d'un point de vue OSM.
Pouvoir arriver à entrer (ou sortir mais c'est moins grave) en agglomération sans panneau c'est effectivement un problème mais avant tout à signaler à la police municipale, aux services techniques ou à la mairie.
Mais je doute que la vitesse maximale ne soit facilement déterminable : en principe la limite de l'agglomeration est visible. Cas général, il peut évidemment y avoir des cas particuliers.

Jean-Yvon


> Gesendet: Donnerstag, 08. August 2019 um 17:06 Uhr
> Von: "Jérôme Seigneuret - [hidden email]"
> An: "Discussions sur OSM en français" <[hidden email]>
> Betreff: [OSM-talk-fr] Panneaux de signalisation manquant
>
> Pour faire suite à des discussions que nous avons entamé précédemment.
> (Désolé de ne pas faire le lien avec les archives)
>
> *Conformément à l’article L. 2213-1 du Code général des collectivités
> territoriales (CGCT <https://www.lagazettedescommunes.com/lexique/cgct/>),
> le maire exerce à l’intérieur de l’agglomération la police de la
> circulation « sur les routes nationales, les routes départementales et les
> voies de communication ». Il convient d’entendre, par voies de
> communication à l’intérieur des agglomérations, l’ensemble des voies
> publiques ou privées ouvertes à la circulation publique.*
>
> *En outre, l’article L.2212-2 du CGCT prévoit que le maire dispose sur le
> territoire de la commune de pouvoirs de police administrative qui
> comprennent notamment « tout ce qui intéresse la sûreté et la commodité de
> passage dans les rues, quais, places et voies publiques ».*
>
> *Sur le fondement de ces dispositions, le maire exerce son pouvoir de
> police sur l’ensemble des voies ouvertes à la circulation publique, y
> compris celles qui relèvent de propriétés privées, afin d’assurer la sûreté
> et la commodité du passage (CE, 15 juin 1998, Commune de Claix, req. n°
> 171786).*
>
> *L’inaction de l’autorité de police sur une voie privée ouverte à la
> circulation publique, en l’espèce l’absence de signalisation et d’éclairage
> nécessaires pour signaler une palissade, est de nature à engager la
> responsabilité de la commune en cas d’accident survenu à un tiers (CE, 8
> mai 1963, commune de Maisons-Laffitte).*
>
>
> *Or, en vertu de l’article R.411-25 du Code de la route, les dispositions
> prises par l’autorité investie du pouvoir de police doivent faire l’objet
> de mesures de signalisation pour être opposables aux
> usagers. L’installation de panneaux de limitation de vitesse sur une voie
> privée ouverte à la circulation publique relève ainsi des obligations
> législatives et réglementaires précitées de l’autorité municipale et ne
> peuvent être mises à la charge des propriétaires.*
>
> *De manière générale, il convient de préciser que l’autorité de police
> municipale ne peut pas mettre à la charge de propriétaires privés la
> réalisation de travaux lorsque ces travaux ont un intérêt collectif et ne
> sont pas la conséquence de la méconnaissance par les propriétaires
> d’obligations qui leur incombent (CE, 6 avril 1998, req. n° 142845 ; CAA
> Bordeaux, 30 avril 2002, req. n° 99BX01216).*
>
> On ne parle pas globalement des conséquence de l'abscence d'un panneau
> d'entrée ou sortie d'agglomération mais que l’absence de signalisation
> claire entraîne la responsabilité de la commune.
>
> Si l'on peut dire que la signalisation sur voie privée doit être faite au
> frais de la commune dans certains cas, je pense que l'on peut considérer
> qu'une sortie de ville sur un chemin carrossable doit faire l'objet de ce
> genre de signalisation. Ainsi éviter un accident lié à la vitesse surtout
> sur l'entrée de ville. Si la vitesse est prise comme motif de l'accident ce
> sera la commune qui sera responsable.
>
> Bref pour le moment je vais faire des notes:
>
> vous pensez quoi de ça :
>
>
>
> note=#highwayspeedconflict + maxspeed=50;80 +
> source:maxspeed=FR:urban;FR:rural
> --
> Cordialement,
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Re: Panneaux de signalisation manquant

Francois Gouget
In reply to this post by Jérôme Seigneuret-3
On Thu, 8 Aug 2019, Jérôme Seigneuret wrote:
[...]
> vous pensez quoi de ça :
>
> note=#highwayspeedconflict + maxspeed=50;80 +
> source:maxspeed=FR:urban;FR:rural

maxspeed=50;80 Osmose n'aime pas : pas une valeur numérique.

Il y a déjà un certain nombre d'erreurs à cause de champs 50;90 dont je
n'ai aucune idée de ce que l'auteur voulait dire :
 * 50 dans un sens et 90 dans l'autre ?
 * 50 à certaines heures et 90 à d'autres ?
 * 50 pour certains véhicules et 90 pour d'autres ?
 * 50 sur un bout de la rue et 90 sur l'autre ?

Donc à proscrire de mon point de vue.

50;90
https://osmose.openstreetmap.fr/fr/error/30656818936

50;70 (là au moins il y a un fixme)
https://osmose.openstreetmap.fr/fr/error/30687341551

70;50 (différent de 50;70 ?)
https://osmose.openstreetmap.fr/fr/error/30686695452

--
Francois Gouget <[hidden email]>              http://fgouget.free.fr/
           Chemistry professors never die, they just fail to react.
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Re: Panneaux de signalisation manquant

Jérôme Seigneuret-3
La plupart du temps ce sont des conflits de vitesses. L'autre possibilité c'est des cas de vitesse et de position de voie en lien avec le modèle lanes:*

Le ven. 9 août 2019 à 10:00, Francois Gouget <[hidden email]> a écrit :
On Thu, 8 Aug 2019, Jérôme Seigneuret wrote:
[...]
> vous pensez quoi de ça :
>
> note=#highwayspeedconflict + maxspeed=50;80 +
> source:maxspeed=FR:urban;FR:rural

maxspeed=50;80 Osmose n'aime pas : pas une valeur numérique.

Il y a déjà un certain nombre d'erreurs à cause de champs 50;90 dont je
n'ai aucune idée de ce que l'auteur voulait dire :
 * 50 dans un sens et 90 dans l'autre ?
 * 50 à certaines heures et 90 à d'autres ?
 * 50 pour certains véhicules et 90 pour d'autres ?
 * 50 sur un bout de la rue et 90 sur l'autre ?

Donc à proscrire de mon point de vue.

50;90
https://osmose.openstreetmap.fr/fr/error/30656818936

50;70 (là au moins il y a un fixme)
https://osmose.openstreetmap.fr/fr/error/30687341551

70;50 (différent de 50;70 ?)
https://osmose.openstreetmap.fr/fr/error/30686695452

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Re: Panneaux de signalisation manquant

marc marc
In reply to this post by Jérôme Seigneuret-3
Le 08.08.19 à 17:06, Jérôme Seigneuret a écrit :
> Bref pour le moment je vais faire des notes:

j'ai n'ai pas compris quel problème exact tu essayes de résoudre
mais faire des notes pour remplacer une analyse QA me semble une
mauvaise idée.
autre exemple : ceux qui mettent des fixme=tel tag est absent
cela se voit que le tag est absent, pas besoin de mettre
un tag pour dire qu'un autre n'est pas présent.
s'il y a un problème, le mieux serrait une analyse osmose.

> source:maxspeed

abandonnons le au profit de maxspeed:type
le type de limitation (implicite, explicite, de zone)
n'est pas la même chose que la source de l'info (survey, mapillary, ...)
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Re: Panneaux de signalisation manquant

Jérôme Seigneuret-3
Ok je veux bien pour l'histoire du maxspeed type. C'est juste une habitude 

Ce que je souhaite faire c'est clairement identifier les conflits de vitesse faute de signalisation clair. L'analyse QA ne te permettra pas d'identifier les conflits d'où la double vitesse dans maxspeed.
En effet c'est une erreur mais c'est une erreur terrain. L'absence d'info ne m'aidera pas d'où un tag ou une note exploitable pour la présenter en extraction.

Le ven. 9 août 2019 à 10:06, marc marc <[hidden email]> a écrit :
Le 08.08.19 à 17:06, Jérôme Seigneuret a écrit :
> Bref pour le moment je vais faire des notes:

j'ai n'ai pas compris quel problème exact tu essayes de résoudre
mais faire des notes pour remplacer une analyse QA me semble une
mauvaise idée.
autre exemple : ceux qui mettent des fixme=tel tag est absent
cela se voit que le tag est absent, pas besoin de mettre
un tag pour dire qu'un autre n'est pas présent.
s'il y a un problème, le mieux serrait une analyse osmose.

> source:maxspeed

abandonnons le au profit de maxspeed:type
le type de limitation (implicite, explicite, de zone)
n'est pas la même chose que la source de l'info (survey, mapillary, ...)
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Re: Panneaux de signalisation manquant

jbosm
In reply to this post by Francois Gouget
Le 09/08/2019 à 09:59, Francois Gouget a écrit :
> maxspeed=50;80
Souvent le résultat du « merge » de deux highway avec des maxspeed
différents, rassemblés par défaut dans la clé finale avec un
point-virgule en séparateur.


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Re: Panneaux de signalisation manquant

Jérôme Seigneuret-3
Oui c'est vrai qu'il y a aussi cette situation faite avec JOSM. C'est le cas sur les autres? Il me semble que ID refuse la fusion en cas de conflit de clé.

Le ven. 9 août 2019 à 10:48, JB <[hidden email]> a écrit :
Le 09/08/2019 à 09:59, Francois Gouget a écrit :
> maxspeed=50;80
Souvent le résultat du « merge » de deux highway avec des maxspeed
différents, rassemblés par défaut dans la clé finale avec un
point-virgule en séparateur.


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